TVA
Bonjour,
Je viens de créer un nouveau compte sur etsy pour une deuxième boutique. J'ai un double statut artiste auteur et auto entrepreneur. C'est en tant qu'artiste auteur que j'ai ouvert ce deuxième compte, même si je dispose du même n° de Siret. Le premier compte est pour mon activité auto entrepreneur. Lors de l'ouverture de ce deuxième compte, dans le formulaire, on m'a demandé mon numéro de TVA intracommunautaire, que j'ai fourni puis que dans mes papiers j'en avais un. Je voulais savoir si je pouvais l'utiliser en tant qu'artiste auteur car je ne l'utilises pas pour mon premier compte car normalement l'auto entrepreneur n'est pas soumis à la TVA donc je ne l'ai pas fourni.
Je me suis rendu compte, sur mon compte de paiement deuxième compte, lors de la mise en ligne de fiche, qu'Etsy, du fait, ne prélève pas la TVA.
Plusieurs questions se posent :
Puis-je utiliser ce n° de TVA intracommunautaire en tant qu'artiste auteur ?
Puis l'utiliser également en tant qu'auto-entrepreneur ?
Puisque Etsy ne prélève pas la TVA, quelles sont les obligations fiscales ensuite par rapport à cette TVA non payées ?
En tant qu'auto entrepreneur avez vous rempli un numéro de TVA intracommunautaire et etsy vous facture t'elle la TVA ?
Merci pour vos retours et expériences.
OmbellaTresors
·6 months ago · Editedbonjour
C'est plus subtile que ca, Etsy collecte et facture la TVA pour les produits numériques, on parle ici de TVA collectée sur les ventes
Concernant le numéro de TVA intracom, ca sert pour la facturation de ces frais de ventes et publicitaires, ceux uniquement d'ETSY
Quand tu vas dans ton compte, finances, relevés mensuels, chaque mois Etsy édite une facture
Si pas de numéro de TVA intracom, elle te facture la TVA sur les frais. Si un numéro de TVA intra com existe, elle ne le facture pas la TVA, Charge à toi de payer ensuite la TVA sur ces frais aupres des impots. Ou la déduire en intra com si ton activité est soumise à tva en fonction de ton CA pour un auto entrepeneur
pour ma part, je suis sous tva, je collecte et je la reverse. Tout comme je la déduis de mes achats, donc Etsy ne me la facture pas, mais elle apparait dans mes déclarations. C'est un mécanisme à 0, vu que je déclare que je dois payer xxx, mais en meme temps c'est xxx se déduise